Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1Q8
- File
- 1830-1931 (Lacunes : 1837, 1855-1862, 1873 et 1875-1897)
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Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).
Statistique financière, traitement du receveur.
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Statistique financière : état (1858). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
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Placement en nourrice : registre de déclaration des nourrices ou gardiennes d’enfants, carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, déclarations individuelles (1948-1970) ; pupilles de la DDASS [1], changement de nom de famille : notification (1974).
[1] Direction départementale de l’action sanitaire et sociale.
Accidents du travail agricole.
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Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.
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Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces notamment d’un plan géométral des bois de Gravelles ainsi que de la collection complète des registres paroissiaux.
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune. La collection est complète.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès l’An XI, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales. La collection de recensement militaire débute à l’An XII.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1l’An IX mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents relatifs aux opérations de vote des élections sont conservés.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis l’An IX.
En série M, il subsiste des documents sur les bâtiments communaux, édifices cultuels notamment sur l’église et les écoles.
En série N, on retrouve des documents relatifs aux biens communaux
La série O, regroupe les documents relatifs aux voies communales et aux réseaux d’eau et d’assainissement. Bon nombre de documents relatifs aux fontaines ont été conservé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve quelques documents relatifs à l’application des lois d’assistance. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
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Actes de l'administration municipale
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Registres des arrêtés du maire.
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Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
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Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles de récolte de blé.
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Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Contributions directes et impôts locaux.
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Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
Rapports financiers avec diverses administrations
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Administration des contributions directes et du cadastre.
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Extrait de la matrice cadastrale.
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Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
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1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
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Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
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Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des véhicules automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques, registres de recensement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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