Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01. Add to clipboard 00Fi007_002 Item 1878 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01. Add to clipboard 00Fi009_001 Item 1877 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02. Add to clipboard 00Fi010_002 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01. Add to clipboard 02H001_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02. Add to clipboard 02H001_002 Item 1857 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02. Add to clipboard 01L008_002 Item 1903 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 01O007_002 Item [1847] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche. Add to clipboard 01D006_001 Item 1915 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France. Add to clipboard 01D006_004 Item 1918 Part of Fonds communal de Montceaux Délibération.
État de répartition des ressources en logement. Add to clipboard 02H002_001_006 Item 1890 Part of Fonds communal de Montceaux
Création d’un nouveau cimetière. Add to clipboard 02M002_001 Item 1872-1873 Part of Fonds communal de Montceaux Plan de masse.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1 Add to clipboard 01G017_001 Item après 1919 Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Add to clipboard 04H001_001 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Add to clipboard 04H001_005 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Add to clipboard 04H001_012 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Add to clipboard 04H001_014 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier Add to clipboard 04H001_017 Item 1914 Part of Fonds communal de Léaz
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1 Add to clipboard 04H001_019_020 Item 1917 Part of Fonds communal de Léaz
École de garçon. Add to clipboard 04M001_005 Item 1879 Part of Fonds communal de Chaley Restauration et agrandissement : plan.
Fontaines de Charabotte. Add to clipboard 03N001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Chaley Réparation : plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet. Add to clipboard 03N001_007 Item 1901 Part of Fonds communal de Chaley Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_003 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins du lavoir.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_006 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins de l’abreuvoir.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière. Add to clipboard 03O001_002 Item 1893 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes. Add to clipboard FF013_001_003 Item [1700-1780] Part of Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Liste des morts pour la France. Add to clipboard 04H006_004_005 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois. Add to clipboard 01L029_001 Item 1920 Part of Fonds communal de Villebois
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis. Add to clipboard 01L029_004 Item 1918 Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois. Add to clipboard 01L029_008 Item 1925 Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois. Add to clipboard 01L029_010 Item 1928 Part of Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois. Add to clipboard 01L029_011 Item 1928 Part of Fonds communal de Villebois
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune. Add to clipboard 01M002_004 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons. Add to clipboard 01M002_008 Item 1887 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la façade avant travaux.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde. Add to clipboard 01M004_001 Item 1831 Part of Fonds communal de Villebois Lettre du sous-préfet.
Aménagement du bureau de poste. Add to clipboard 01M005_003 Item 1924 Part of Fonds communal de Villebois Plan des façades et du 1e étage.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements. Add to clipboard 01M007_002 Item 1950 Part of Fonds communal de Villebois Plans et coupes.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition. Add to clipboard 02M001_001_002 Item an III Part of Fonds communal de Villebois État des dépenses et recettes.
Église. Add to clipboard 02M001_009 Item 1846 Part of Fonds communal de Villebois Reconstruction : plan des fondations.
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_010 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois Plan des fondations.
Cimetière. – Projet d’agrandissement. Add to clipboard 02M003_001 Item [1800-1815] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_003 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois