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Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Secours
Secours
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Documents figurés
Documents figurés
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fonds communal de Virieu-le-Petit
Fonds communal de Virieu-le-Petit
Administration générale.
Administration générale.
1750-1779
1750-1779
Documents divers
Documents divers
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
1813-1823
1813-1823
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1949-1952
1949-1952
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
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