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Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Archives anciennes
Archives anciennes
Actes administratifs de la commune
Actes administratifs de la commune
Actes du maire
Actes du maire
Correspondance
Correspondance
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Police générale
Police générale
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Voirie
Voirie
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Eau et assainissement
Eau et assainissement
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Autorisation d'urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Documents figurés
Documents figurés
Affiches
Affiches
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Documents divers
Documents divers
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Personnel municipal
Personnel municipal
Finances communales
Finances communales
Édifices publics
Édifices publics
Eaux
Eaux
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Secours
Secours
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Urbanisme
Urbanisme
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