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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Terrains communaux.
Terrains communaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1825-1951
1825-1951
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
Bois communaux.
Bois communaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
1833-1843
1833-1843
1833-1843
1833-1843
1833-1843
1833-1843
1834-1982
1834-1982
Presbytère.
Presbytère.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Contributions directes.
Contributions directes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Folios 1 à 103
Folios 1 à 103
Garde nationale.
Garde nationale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1843-1853
1843-1853
1843-1853
1843-1853
1843-1853
1843-1853
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
1850-1864
1850-1864
1850-1929
1850-1929
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
1851-1981
1851-1981
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
1853-1863
1853-1863
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