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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Contributions directes.
Contributions directes.
1870-1926
1870-1926
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
1836-1844
1836-1844
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement militaire
Recensement militaire
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1880-1909
1880-1909
1910-1949
1910-1949
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections
Élections
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1951-1982
1951-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections politiques.
Élections politiques.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1811-1839
1811-1839
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
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