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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Police urbaine.
Police urbaine.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Commerce.
Commerce.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
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