Archives communales de l’Ain

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Différends et litiges.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Communal dit d’En Bériat.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

Inhumations et mariages.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.