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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
1565-1780
1565-1780
Fonds communal de Bellignat
Fonds communal de Bellignat
1566-1758
1566-1758
Procès.
Procès.
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Fonds communaux de Chézery-Forens
Fonds communaux de Chézery-Forens
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Chanay
Fonds communal d'Attignat
Fonds communal d'Attignat
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1584-1780
1584-1780
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béon
Terres communales.
Terres communales.
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal d'Argis
Fonds communal d'Argis
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communal de Port
Fonds communal de Port
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Laiz
Fonds communal de Laiz
Fonds communal de Géovreisset
Fonds communal de Géovreisset
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Fonds communal de Saint-Éloi
Fonds communal de Saint-Éloi
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Béréziat
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