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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
1978-1982
1978-1982
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Comptabilité
Comptabilité
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Voirie
Voirie
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Chasse.
Chasse.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Vaccination.
Vaccination.
1977-1982
1977-1982
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Eau potable
Eau potable
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1957-1981
1957-1981
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
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