The municipal archives of the department of Ain

01O012_003
Item
1896

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1G32-33
recordgrp
1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Copies de la matrice.

Guerre d’Indochine.

4H8
File
1955-1956

Part of Fonds communal de Villebois

Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G36
File
1906-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Registres à souche des déclarations.

Conseil des prud’hommes de Villebois.

7F1
File
1891-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Place communale devant la mairie.

01O011_003
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

04M001_002
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

04D010_001
Item
[1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Item
1820

Part of Fonds communal de Villebois

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

DD001_001
Item
1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

02O001_001
Item
1857

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Item
1848

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Item
an III

Part of Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Item
[1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du port

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Item
1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Item
1899

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

01N001_001
Item
[1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.

Anciens combattants.

2H6
File
1951-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

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