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Fonds communal de Villebois
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Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
1966-1982
1966-1982
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1966-1968
1966-1968
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
Société Guillet.
Société Guillet.
1963-1965
1963-1965
1963-1971
1963-1971
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
1963-1972
1963-1972
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
1962-1969
1962-1969
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
1961-1962
1961-1962
1960-1980
1960-1980
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
1959-1960
1959-1960
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
1957-1961
1957-1961
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
1957-1981
1957-1981
1957-1958
1957-1958
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Industrialisation et expansion économique.
Industrialisation et expansion économique.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
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