The municipal archives of the department of Ain

Fontaines de Charabotte.

03N001_002
Item
1892

Part of Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

Établissement de fontaines.

03N001_003
Item
1892

Part of Fonds communal de Chaley

Plan.

Maison d’école des filles.

04M001_006
Item
1888

Part of Fonds communal de Chaley

Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.

Église et presbytère.

02M001_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Chaley

Réparations : plan.

Maison d’école des filles.

04M001_007
Item
1888

Part of Fonds communal de Chaley

Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.

Fontaines de Charabotte.

03N001_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Chaley

Réparation : plan.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

03O001_001
Item
1882

Part of Fonds communal de Chaley

Plan.

École de garçon.

04M001_005
Item
1879

Part of Fonds communal de Chaley

Restauration et agrandissement : plan.

Maison d’école pour les deux sexes.

04M001_002
Item
1878

Part of Fonds communal de Chaley

Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.

Maison d’école pour les deux sexes.

04M001_004
Item
1878

Part of Fonds communal de Chaley

Construction : plans du projet.

Maison d’école pour les deux sexes.

04M001_001
Item
1878

Part of Fonds communal de Chaley

Construction : plan des lieux.

Maison d’école pour les deux sexes.

04M001_003
Item
1878

Part of Fonds communal de Chaley

Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

03O002_001
Item
1875

Part of Fonds communal de Chaley

Plan.

Cimetière.

02M002_001
Item
1867

Part of Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture : plan.

Maison commune.

1M1
File
1853

Part of Fonds communal de Chaley

Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.

Maison commune.

01M001_001
Item
[1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

4D1
File
1654-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.

Forêt.

DD2
File
1779-1780

Part of Fonds communal de Chaley

Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

DD002_001
Item
1780

Part of Fonds communal de Chaley

Plan géométral.

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