- 3F2
- Dossier
- 1832-1860
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Autorisations préfectorales, demandes, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Autorisations préfectorales, demandes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
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Générosité publique, appel aux dons.
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Souscription aux incendiés de Contrevoz : circulaire, courrier (1864) ; souscription aux inondés de la Loire : listes nominatives (1866).
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Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, registre matricule, relevé numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1848) [1].
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes des classes 1864 à 1866 (1868).
Ateliers de charité et de secours.
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1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
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Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
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Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
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Fixation du tracé et ouverture : arrêtés préfectoraux, enquête publique, états estimatifs des terrains à acquérir et aliéner, rapports de l’agent voyer cantonal, emploi des prestations, plan des lieux, correspondance (1860-1870).
Rétablissement de deux dessertes interceptées par le remblai du chemin d’intérêt commun n°26 : rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1863-1864).
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Attribution d’une gratification à Pierre Lethenet, garde-champêtre pour l’arrestation d’un malfaiteur : arrêté préfectoral.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
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Condamnés libérés : demande de renseignements, liste nominative (1827). Enquêtes et condamnations : arrêts, contraintes, commandements à payer, mandats d’arrêt, avertissement, correspondance (1851-1875).
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Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
Pont de Vitiat : correspondance (1879).
Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).
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Réparations à l’église et au presbytère : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1792-1793).
Installation d’une cloche et réparations au clocher : pétition-requête à l’administration du Directoire, adjudication, correspondance (ans II-III).
Agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère : devis et état estimatifs, soumission, délibérations, réception des travaux, plan de l’intérieur de l’église, correspondance (1823-1832).
Plan de l’intérieur de l’église (1865).
Reconstruction, 1er projet : plan, correspondance (1870, 1875-1879).
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes. – Admission de malades : délibérations de la commission administrative de l’hôpital, correspondance (1858, 1876-1877, 1881). Hospice des incurables et Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission : demande de renseignements (1857).
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Agrandissement : acquisition de terrain, acte, arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.
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Gestion des concessions funéraires : tarifs, correspondance.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).
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Révision des listes électorales.
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Avis de radiation (1863, 1867) ; incapacités électorales (1883, 1887, 1892-1894).
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Construction : acquisition d’un emplacement pour le bâtiment, projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, malfaçons, plans, honoraires, factures, correspondance (1844-1859).
Réparation : avant-métré estimatif, cahier des charges procès-verbal d’adjudication, mémoire des travaux (1894).
Statistique générale des sinistres.
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Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.