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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Français
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Police locale
Police locale
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière.
Circulation routière.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Élections
Élections
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Élections politiques
Élections politiques
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Législatives.
Législatives.
Européennes.
Européennes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1967-1972
1967-1972
1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1957-1962
1957-1962
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1963-1974
1963-1974
1957-1970
1957-1970
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
1971-1982
1971-1982
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
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