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Fonds communal d'Attignat
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Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections politiques
Élections politiques
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Finances communales
Finances communales
1881-1913
1881-1913
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Hospices.
Hospices.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Divers
Divers
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1979-1982
1979-1982
Plans et dessins
Plans et dessins
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1680-1699
1680-1699
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