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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Léaz Dossier
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1966-1968
1966-1968
1969-1971
1969-1971
1970-1982
1970-1982
1972-1974
1972-1974
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973-1982
1973-1982
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Belles actions.
Belles actions.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Commission administrative.
Commission administrative.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Correspondance.
Correspondance.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
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