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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier Français
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Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1976-1979
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Bois.
Bois.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1930-1977
1930-1977
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
1973-1976
1973-1976
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
1970-1975
1970-1975
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Police générale.
Police générale.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
1969-1973
1969-1973
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
1965-1969
1965-1969
1958-1969
1958-1969
Baux divers.
Baux divers.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
1912-1965
1912-1965
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
1932-1960
1932-1960
1901-1959
1901-1959
Comptabilité.
Comptabilité.
Assurances.
Assurances.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
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