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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Entretien.
Entretien.
Municipales.
Municipales.
Sources.
Sources.
Légion d’honneur.
Légion d’honneur.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Dépenses.
Dépenses.
Garde nationale.
Garde nationale.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Naissances.
Naissances.
Garde nationale.
Garde nationale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Naissances.
Naissances.
Mairie-école.
Mairie-école.
Archives communales.
Archives communales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cimetière.
Cimetière.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
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