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Tossiat, Mairie de (Ain, France) File
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Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1870-1945
1870-1945
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
1850-1879
1850-1879
1880-1919
1880-1919
1920-1945
1920-1945
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
1880-1907
1880-1907
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Pâturage.
Pâturage.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
1820-1899
1820-1899
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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