Affichage de 5790 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Assurances.
Assurances.
1856-1876
1856-1876
1836-1851
1836-1851
1906-1962
1906-1962
1881-1901
1881-1901
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
1940-1948
1940-1948
1948-1950
1948-1950
1950-1951
1950-1951
1952-1954
1952-1954
1954-1957
1954-1957
1963-1971
1963-1971
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Foires.
Foires.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
État de section.
État de section.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Folios 1-460
Folios 1-460
1882-1910
1882-1910
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Résultats 51 à 100 sur 5790