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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1812-1821
1812-1821
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1816-1869
1816-1869
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
1822-1832
1822-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Contributions directes
Contributions directes
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1850-1871
1850-1871
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Archives communales.
Archives communales.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Tables décennales.
Tables décennales.
1863-1872
1863-1872
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