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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Pâturage.
Pâturage.
Patentes.
Patentes.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Journal officiel.
Journal officiel.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Industrie.
Industrie.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
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