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Descriptions archivistiques
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Croissant
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Puits.
Puits.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cimetière.
Cimetière.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Ponts.
Ponts.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Ponts.
Ponts.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Marais.
Marais.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
École maternelle.
École maternelle.
Sinistres.
Sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Maison commune.
Maison commune.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Maison commune.
Maison commune.
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