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Église.
Église.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Contentieux.
Contentieux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Église.
Église.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Église.
Église.
Dépenses.
Dépenses.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Presbytère.
Presbytère.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église.
Église.
Puits.
Puits.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Entretien.
Entretien.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dépenses.
Dépenses.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
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