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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) urbanisme
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Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Lotissements.
Lotissements.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Lotissements.
Lotissements.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Gaz.
Gaz.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
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