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Villebois (Ain, France)
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Droits de place.
Droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Installations sportives.
Installations sportives.
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Cimetière.
Cimetière.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Sources.
Sources.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Places publiques.
Places publiques.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
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