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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Épizooties.
Épizooties.
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Culte.
Culte.
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