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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions directes.
Contributions directes.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Notaires.
Notaires.
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1829-1869
1829-1869
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1836-1844
1836-1844
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1839-1904
1839-1904
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1840-1869
1840-1869
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
1841-1982
1841-1982
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
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