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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1955-1982
1955-1982
Séance.
Séance.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1951-1982
1951-1982
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950-1982
1950-1982
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Commune.
Commune.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
E à O
E à O
Registre des états de section.
Registre des états de section.
P à V
P à V
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
1944-1945
1944-1945
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
1943-1952
1943-1952
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
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