The municipal archives of the department of Ain

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Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

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Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

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Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.