Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 522 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

41 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1770-1779
1770-1779
Archives modernes
Archives modernes
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1793
1793
an II
an II
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
1792
1792
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
1790
1790
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Courrier.
Courrier.
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Communication.
Communication.
Contentieux.
Contentieux.
État civil
État civil
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Résultats 51 à 100 sur 522