1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
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- 1807-1834
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
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1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
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En fin de registre, sont inscrites les délibérations du bureau de bienfaisance du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881.
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Matrices générales.
Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route, listes d’émargement (1819-1821, 1825-1827, 1829-1831, 1834-1838, 1840).
Police du roulage, délit de voirie.
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Notification.
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Listes du jury.
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
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Ce registre comporte une table des matières.
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Réparations : correspondance.
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Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
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État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
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États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
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Admission de Marie Berger : courrier.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
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1846 (1er août) - 1872 (8 août)
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Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
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Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
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Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851).
Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881).
Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
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Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
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Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.