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École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Législation économique.
Législation économique.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Port de By.
Port de By.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pré commun.
Pré commun.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terres communales.
Terres communales.
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