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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France)
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1970-1982
1970-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
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