Archives communales de l’Ain

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Actes concernant des particuliers.

Registre paroissial des baptêmes.

Registre paroissial des mariages.

Registre paroissial des sépultures.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Actes concernant des particuliers.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Fonds communal de Ramasse

Fonds communal de Montagnat

Fonds communal de Chalamont

Presse-papier

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1682-1693

1582-1693

Paroisse de Longeray.

1676-1695

1668-1699

1680-1699

1675-1699

1675-1700

1691-1700

Actes concernant des particuliers.

1690-1703

1686-1705

1690-1709

1694-1709

1686-1715

1699-1719

Registre paroissial des baptêmes.

1665-1730

1696-1732

Registre paroissial des mariages.

1675-1746

Registre paroissial des sépultures.

Prairies et pâturage.

1676-1755

Litiges et procédures.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Inhumations et mariages.

Actes concernant des particuliers.

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Textes officiels.

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

Comptabilité.

1583-1787

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Édifices du culte.

Édifices publics.

Biens de la paroisse.

Domaine des Pauvres filles.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Registres paroissiaux

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Paroisse de Léaz.