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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
1825-1951
1825-1951
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
1793-1982
1793-1982
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Administration générale.
Administration générale.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Courrier.
Courrier.
Commerce.
Commerce.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
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