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Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Eau potable.
Eau potable.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Dette publique.
Dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Droits de place.
Droits de place.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Emprunts.
Emprunts.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Poids public.
Poids public.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
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