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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Documents divers
Documents divers
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Assurances.
Assurances.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793 - an X
1793 - an X
an XI – 1812
an XI – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1793 - an X
1793 - an X
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