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finances publiques
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Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Emprunts.
Emprunts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Maison commune.
Maison commune.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Distillation.
Distillation.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
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