Fabrique de l’église, finances : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1879-1880, 1882-1883, 1886, 1888-1889, 1894-1905) ; legs du sieur P. R., ancien curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, refus : lettre au Préfet (1839) ; legs de C. D. de la somme de 1 200 francs à la fabrique pour la construction d’une nouvelle église : décret de la Direction générale des cultes, correspondance (1901) ; plainte du conseil de fabrique au conseil municipal à propose de l’état de délabrement de l’église [XIXème siècle], correspondance (1843, 1845). Personnel du culte, traitement du curé et du vicaire : correspondance (1829-1846) ; logement du desservant : correspondance (1864) ; nomination d’un desservant : notification (1893). Quête pour le rétablissement de [l’église] pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre : liste nominative des souscripteurs [vers 1810-1820] [1].
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911). Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance (1825-1833) ; traitement : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938). Situation financière du bureau de bienfaisance en 1864 (1865). Récépissé pour versement sur fonds de cotisations municipales et particulières affectés à des services locaux : souche (1837). Relations avec la perception : correspondance (1910). Emprunt de 10 000 francs pour régler les dettes de la succession M. : contrat, remboursement de la dette, délibérations, correspondance (1886-1888). Ouverture de crédits supplémentaires : délibération (1907).
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours (1848-1864, 1870). Registres à souches de délivrance de bons (1907-1909). Demandes individuelles (1906, 1908). Distribution de pain aux indigents : quittance (1897).
Demande de secours à M. S., épileptique, refus : correspondance (1847). Distribution de maïs provenant du domaine de Mépillat : délibération pour la répartition des dons (1852). Secours pour perte d’animaux domestiques : attribution des secours (1862). Secours en argent : listes nominatives, délibérations (1960-1975). Secours aux personnes nécessiteuses en raison du froid : listes nominatives des personnes bénéficiaires de charbon et beurre en raison du froid de l’hiver 1962-1963 (1963). Don du sang : cahier d’enregistrement des donneurs de Saint-Nizier-le-Bouchoux et de Curciat-Dongalon [début XXème siècle].
Aliénés, internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, certificats de décès, notifications, arrêtés préfectoraux, correspondance (1850, 1863, 1871-1888, 1917, 1924, 1963, 1966) ; dossier individuel de M.-B. D., veuve P. : ordre de placement, arrêté préfectoral, procès-verbaux des actes de folie commis par l’aliénée, état des meubles appartenant à l’aliénée (1888). Hospice de la maternité de Bourg, admission : notification (1885). État des fournitures et frais d’hospitalisation payés par la commune (1894).
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnets d’enregistrement, carnets à souche des consultations médicales, bulletins de visite médicale, notifications, états des sommes dues au médecin et au pharmacien, ordonnances, correspondance (1907-1908, 1915-1916, 1925, 1944, 1951-1982).
Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation financière, comptes rendus des opérations, cotisations, questionnaires, états statistiques, correspondance (1958-1963). Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°381, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, statuts, états statistiques, factures, instructions, correspondance (1899-1926).
Lacunes : il manque le premier registre des délibérations de la société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943). Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945). Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927). Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981). Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907). Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916). Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895). États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896). Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932). Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Assistance aux femmes en couche : notifications (1925). Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939). Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).
