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Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Hygiène.
Hygiène.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Prud’homales.
Prud’homales.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Police économique.
Police économique.
Installations classées.
Installations classées.
Eau et santé.
Eau et santé.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
1952-1981
1952-1981
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
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