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Descriptions archivistiques
17e siècle
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Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
1675-1699
1675-1699
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
1674-1689
1674-1689
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
1676-1695
1676-1695
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
1582-1666
1582-1666
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
1560-1674
1560-1674
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
1582-1693
1582-1693
1585-1614
1585-1614
1694-1709
1694-1709
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
1592-1673
1592-1673
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
1696-1732
1696-1732
1675-1746
1675-1746
1645-1668
1645-1668
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
1599-1685
1599-1685
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
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