Affichage de 83 résultats

Descriptions archivistiques
bois
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

14 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Droit de chasse.
Droit de chasse.
Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Taxes.
Taxes.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Résultats 51 à 83 sur 83