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Descriptions archivistiques
minute notariale
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Croissant
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Gravières.
Gravières.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sources.
Sources.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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