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Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chômage.
Chômage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
École.
École.
École.
École.
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des Pigots.
École des Pigots.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Église.
Église.
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