Archives communales de l’Ain

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

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