Archives communales de l’Ain

1599-1685

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Fonds communal de Montagnat

Fonds communal de Ramasse

Fonds communal de Lochieu

Fonds communal de Chalamont

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Presse-papier

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1631-1684

1665-1730

Paroisse de Longeray.

1614-1620

1676-1695

1570-1612

1582-1666

1608-1654

1560-1674

1592-1673

1675-1746

1599-1685

Litiges et procédures.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Défense de la ville.

Troupes de passage.

Procès.

1583-1787

Terres communales.

Édifices du culte.

Prairies et pâturage.

Édifices publics.

Comptabilité.

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Syndics.

Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

Textes officiels.