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urbanisme
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Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Gaz.
Gaz.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cimetière.
Cimetière.
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