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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1908-1982
1908-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Carte légendée.
Carte légendée.
Gaz.
Gaz.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
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